Disclaimer

Sans préjudice des mentions particulières propres aux différentes sections de Bsqualicert.be, les textes publiés sur ce site ont un caractère informatif et/ou documentaire.

Veuillez noter qu'un certain nombre de dénominations, signes et logos (entre autres le logo et la dénomination Bsqualicert.be) sont des marques protégées.

Tout différend relatif au site Bsqualicert.be sera exclusivement régi par le droit belge. Les tribunaux de Mons seront seuls compétents en cas de différend.