Nous souhaitons vous informer que le Règlement de Reconnaissance tierce partie a été mis à jour et publié ce lundi 5 janvier 2026, pour une mise en application le 01/04/2026.
Vous trouverez ce document en pièce jointe ainsi que sur notre site internet.
Cette mise à jour concerne :
– Mise à jour post fusion : OQUALIM remplace QUALIMAT pour désigner l’association. Le terme QUALIMAT TRANSPORT est conservé, celui-ci désigne le dispositif éponyme.
– Paragraphe 3.2.2. Ajout de la note 1 concernant l’encadrement d’anticipation des audits initiaux.
– Paragraphe 3.3.1. Précision concernant la date anniversaire lors d’une anticipation supérieure à deux mois d’un audit.
– Mise à jour des tarifs dans l’Annexe 1 : Confirmation d’Engagement Opérateurs de transports.
Nous restons à votre disposition pour toute question.
