Evolutions des référentiels de certification OQUALIM

Référentiel de Certification de la Nutrition Animale

Référentiel

Les modifications du RCNA concernent :

• Annexe 1 −  Correction d’une coquille 
• Annexe 5  − Ajout d’une précision concernant les activités applicables uniquement en cas de distribution, hors fabrication

Protocole

• Ajout d’une précision concernant l’audit inopiné, applicable uniquement pour les sites de fabrication
• Dénomination des écarts – Uniformisation des intitulés du protocole et de la grille d’audit 
• Période de suspension – Correction d’une coquille dans la période de suspension 
• Gestion des certificats – Ajout d’un rappel pour harmonisation avec le référentiel concernant l’exclusion du protocole garde barrière bio (Annexe 1.5 du référentiel) pour les certifiés RCNA international. Ajout également d’une précision concernant les conditions d’avis favorable et vérification

Grille d’audit

• Ajustements en lien avec les modifications du référentiel

Grille d’audit – Des travaux sont en cours sur la grille commune à l’ensemble des certifications RCNA-STNO-STNE-SDNA. La grille sera mise en ligne ultérieurement.

 Socle Technique Nourri Sans OGM  

Le Socle technique « Nourri sans OGM » <0.9% est opérationnel depuis 2017. Le programme de certification passe en version 11 applicable au 1er janvier 2026.

Référentiel

Les modifications du STNO concernent :

• Mise en forme de l’annexe 2   

•Ajout d’une précision  concernant l’applicabilité de l’exigence d’un plan de suivi analytique interne uniquement sur aliments pour animaux contenant des MPR ou MPS avec ADN extractible

Protocole

• Absence de changement 

Grille d’audit

• Ajustements en lien avec les modifications du référentiel

   Module Soja Durable pour la Nutrition Animale  Le module Soja Durable pour la Nutrition Animale est opérationnel depuis le 1er janvier 2024. Le programme de certification passe en version 3 applicable au 1er janvier 2026.

Référentiel

Les modifications du SDNA concernent :

• Ajout des définitions  de distributeur et négociant issues du RCNA

• Section 3.3 schémas de durabilité de soja acceptés –  ajout de précisions.

• Ajout de l’annexe 4 pour préciser les exigences applicables aux activités de mises sur le marché sans fabrication. 

Protocole

• Absence de changement 

Grille d’audit

• Ajustements en lien avec les modifications du référentiel

Socle Technique Nutrition Equine  

Modification uniquement de l’annexe 1 – Substances naturelles alimentaires prohibées. Le programme de certification reste inchangé (version 3).

Guide pour les audits d’extensions de socle en période transitoire

Le dispositif OQUALIM prévoit la possibilité d’ajout d’un socle technique au cours du cycle de certification RCNA, si l’audit n’a pas pu être réalisé conjointement. 

Socle Technique Empreinte Environnementale

La nouvelle certification ST2E, Socle Technique Empreinte Environnementale sera finalisée et publiée d’ici la fin de l’année 2025. Le dispositif OQUALIM prévoit comme pour les autres certifications une période de 3 mois entre la date de publication et la date de mise en application. Une réunion de présentation sera prévue ultérieurement pour présenter le contenu. La date initiale du 27 octobre est ajournée.

Cette procédure exceptionnelle ne peut être utilisée que par les entreprises récemment auditées (doit obligatoirement être inférieure ou égale à 6 mois par rapport à la date anniversaire) pour une certification reconnue équivalente par Oqualim.Initialement un document guide a été mis en place pour le STNO en 2017. Le guide a remanié pour s’appliquer à tout socle technique OQUALIM existant.