Disclaimer
Sans préjudice des mentions particulières propres aux différentes sections de Bsqualicert.be, les textes publiés sur ce site ont un caractère informatif et/ou documentaire.
Veuillez noter qu’un certain nombre de dénominations, signes et logos (entre autres le logo et la dénomination Bsqualicert.be) sont des marques protégées.
Tout différend relatif au site Bsqualicert.be sera exclusivement régi par le droit belge. Les tribunaux de Mons seront seuls compétents en cas de différend.
Copyright
Toutes les informations reproduites sur ce site (articles, dossiers, fiches pratiques, photos, logos, etc..) sont protégées par les dispositions nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, diffusée, transmise, traduite, vendue, exploitée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable écrit de Bsqualicert.be, de ses éditeurs et/ou de l’auteur du(es) texte(s).
Vie privée
Bsqualicert.be collecte des données personnelles, dans le but de les présenter comme référence dans le contenu du site.
Sans votre consentement, nous ne divulguons, ne partageons, ni ne vendons à un tiers aucune information vous concernant, telle que adresse e-mail, numéro de téléphone et de fax ou données d’identification.
Moyennant une demande envoyée par e-mail, adressée à info@bsqualicert.be, vous pouvez obtenir, gratuitement, de Bsqualicert.be, la communication écrite des données à caractère personnel vous concernant ainsi que, le cas échéant, la suppression ou la rectification de celles qui seraient inexactes, incomplètes ou non pertinentes.
Bsqualicert.be s’engage à faire ses meilleurs efforts pour protéger les données à caractère personnel, afin notamment d’empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.