Inf’OQUALIM QTTP 1.3_Définitions – Règlement Qualimat

Nouvelle édition de l’Inf’OQUALIM.

À travers cette communication, nous souhaitons apporter des précisions concernant la définition de la notion de « produit » figurant au point 1.3 du Cahier des Charges Qualimat Transport, et plus particulièrement la note 3 relative aux produits destinés à la méthanisation pour la production de biogaz.

Nous espérons que ces éléments contribueront à clarifier l’interprétation de ces dispositions et répondront à vos éventuelles interrogations.